Politique fouille de textes et de données

 

La Croix de l’Aigle s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article XI.190, 20° du Code de Droit Économique. Cette opposition couvre l’ensemble du site https://www.museeherge.be/ et des contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le site https://www.museeherge.be/ et ses contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de La Croix de l’Aigle. L’absence de métadonnées associées au site, répertoires du site, contenus du site https://www.museeherge.be/  est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi : < TDM-RESERVATION: 1>.